Formation risque chimique

Former les salariés aux dangers chimiques et aux mesures de sécurité.

Une formation aux risques chimiques qui alterne théorie et pratique, basée sur des exercices et des exemples concrets.

LE PLUS : Une visite guidée des postes de travail, lieux de stockage, etc. avec votre personnel mettra en avant les mesures de prévention à adopter et les pratiques à améliorer. 

Compétences : à l’issue de la formation, le personnel saura :

  • identifier les risques chimiques,
  • appliquer les bonnes pratiques de sécurité,
  • identifier les obligations réglementaires.

Découvrir le programme détaillé de la formation

STAGIAIRES

La formation risque chimique s’adresse à toute personne manipulant des produits chimiques au poste de travail et toute personne chargée de conseiller l’entreprise ou de mettre en œuvre les mesures de prévention nécessaire :

  • Personne de production, du laboratoire, de l’entretien et du nettoyage, personnel de maintenance, salarié du BTP, etc.
  • Encadrement
  • Préventeur

PRÉREQUIS

Aucun niveau de connaissance en chimie n’est nécessaire pour participer à la formation.

OBJECTIFS PÉDAGOGIQUES ET OPÉRATIONNELS

A l’issue de la formation, les stagiaires seront capables de :

  • Connaître les agents chimiques dangereux et les situations à risques,
  • Manipuler un agent chimique sécurité,
  • Adopter un comportement sûr,
  • Participer à la démarche de prévention des risques,
  • Réagir de façon adaptée en cas d’urgence (projection de produit chimique, déversement accidentel, etc.)

DURÉE DE LA FORMATION

  • 1 jour pour le module d’initiation,
  • 2 jours pour le module d’approfondissement,

CONTENU PÉDAGOGIQUE DE LA FORMATION

LES DANGERS CHIMIQUES

  • Dangers physicochimiques (Produit inflammable, comburant…), effets sur la santé (corrosif, toxique, allergisant, cancérogène, mutagène, reprotoxique,..), toxique pour l’environnement aquatique, etc.
  • Voies d’exposition : cutanée, orale, par inhalation

PICTOGRAMMES CLP, ÉTIQUETTES, FDS (FICHES DE DONNÉES DE SÉCURITÉ), NOTICE DE POSTE, DOCUMENT UNIQUE

  • Lecture des étiquettes de dangers chimiques (Pictogrammes de danger, mentions de dangers, conseils de prudence)
  • Les rubriques essentielles des Fiches de données de Sécurité.
  • Document Unique d’évaluation des Risques : rédaction, utilisation, mise à jour.
  • Fiche de poste.

RÉGLEMENTATION DU RISQUE CHIMIQUE

  • Décret CMR, Décret Risque Chimique, Directives ATEX, Code du Travail.
  • Démarche de prévention des risques chimiques
  • Les 9 principes de prévention
  • Évaluation du risque chimique

MAÎTRISER LES RISQUES CHIMIQUES AU TRAVAIL : PRÉVENIR LES EXPOSITIONS EN MILIEU PROFESSIONNEL

  • Les situations à risques : dépotage, manutention, transvasement, prélèvement et analyse au laboratoire, etc.
  • Risques liés aux produits et procédés dangereux (solvants, décapants, fumées de soudure, amiante…)
  • Les mesures de prévention collective : extraction localisée, ventilation générale, etc.
  • Les mesures de prévention organisationnelles : former, informer les salariés, manager la sécurité au quotidien.
  • Les équipements de protection individuelle (EPI) : Gants de protection, masque respiratoire, combinaison chimique, tenue de travail, chaussures de sécurité, etc. Comment choisir, porter et entretenir ses EPI ?
  • Le stockage des produits chimiques : règles de séparation, capacité de rétention.
  • Déchets chimiques dangereux
  • Contrôle de la qualité de l’air : vérification du respect des VLEP (Valeurs Limites d’Exposition Professionnelle).

CONDUITE À TENIR EN CAS D’EXPOSITION CHIMIQUE ACCIDENTELLE

  • Contact accidentel avec des produits chimiques
  • Déversement accidentel de produits chimique

LES TRAVAUX INTERDITS ET RÉGLEMENTÉS : INTÉRIMAIRES, CDD, FEMMES ENCEINTES ET ALLAITANTES, JEUNES TRAVAILLEURS.

  • Intérimaires, CDD, jeunes travailleurs, femmes enceintes et allaitantes,

RISQUES DE COACTIVITÉ : PLAN DE PRÉVENTION DES ENTREPRISES EXTÉRIEURES

Prévenir le risque chimique associé aux interventions des entreprises extérieures : Comment intervenir en sécurité (Plan de prévention, autorisation de travail, permis de travail (ex. : permis de feu).

SUIVI MÉDICAL INDIVIDUEL DU PERSONNEL EXPOSÉ AUX RISQUES CHIMIQUES

  • Rôle du médecin du travail dans la prévention du risque chimique et la sensibilisation des salariés
  • Suivi des expositions dans le dossier médical
  • Fiche d’exposition individuelle aux agents chimiques dangereux et fiche CMR

Formation aux risques chimiques, une formation prévue par le Code du travail

Le Code du travail indique que l’employeur doit organiser une formation générale à la sécurité et une formation spécifique aux agents chimiques dangereux. La formation risque chimique est une formation prévue réglementairement à l’article R.4412-38 du Code du travail :

« L’employeur veille à ce que les travailleurs ainsi que le comité social et économique :
1° Reçoivent des informations sous des formes appropriées et périodiquement actualisées sur les agents chimiques dangereux se trouvant sur le lieu de travail, telles que notamment leurs noms, les risques pour la santé et la sécurité qu’ils comportent et, le cas échéant, les valeurs limites d’exposition professionnelle et les valeurs limites biologiques qui leur sont applicables ;
2° Aient accès aux fiches de données de sécurité fournies par le fournisseur des agents chimiques ;
Reçoivent une formation et des informations sur les précautions à prendre pour assurer leur protection et celle des autres travailleurs présents sur le lieu de travail. Sont notamment portées à leur connaissance les consignes relatives aux mesures d’hygiène à respecter et à l’utilisation des équipements de protection individuelle. »

Contenu de la formation

Le guide ED 6298 de l’INRS (Institut National de Recherche en Sécurité), recommande d’aborder les points suivants :

  • Communication d’informations sous des formes appropriées et périodiquement actualisées sur les agents chimiques dangereux se trouvant sur le lieu travail, telles que notamment leur nom, les risques pour la santé et la sécurité et, le cas échéant, les valeurs limites d’exposition professionnelles et les valeurs limites biologiques qui leur sont applicables.
  • Accès aux fiches de données de sécurité donnée par le fournisseur des agents chimiques.
  • Précautions à prendre pour assurer leur protection  au poste de travail et celle des autres travailleurs présents sur le lieu de travail.
  • Consignes relatives aux mesures d’hygiène à respecter
  • L’utilisation des EPI (équipement de protection individuelle)
  • Étiquetage du produit : pictogramme de danger, étiquette ou inscription figurant sur tout récipient contenant des substances dangereuses.

La circulaire DRT n°12 du 24 mai 2006 relative aux règles générales de prévention du risque chimique rappelle que la formation « doit être adaptée au type de public visé (et tenir compte du niveau de formation initiale, de la langue parlée, de l’expérience…) et aux agents chimiques présents dans l’entreprise ».

Préparation de la formation : associez le médecin du travail et les représentants du personnel :

  • Le comité Socio-économique est consulté sur les programmes de formation et veillent à leur mise en œuvre effective. (Art. L. 4143-1 et R. 4143-1 et R. 4143-2 du Code du travail).
  • Le médecin du travail est associé à l’élaboration et au contenu des actions de formation à la sécurité (art. R. 4141-6 et R. 4624-1 du Code du travail)

Méthode pédagogique : comment la formation est-elle adaptée aux travailleurs ?

Selon les articles R.4141-4 et R 4141-5 du Code du travail, la formation doit être pratique et appropriée. Dans la mesure du possible, l’employeur aura recours à des démonstrations d’utilisation des équipements de travail, des gestes et comportements sûrs, des visites des lieux de travail, etc.

Les dangers des produits chimiques, à l'origine de nombreux accidents et maladies

Pourquoi sensibiliser vos salariés aux risques chimiques ?

Votre entreprise utilise ou commercialise des produits chimiques : solvants, peintures, détergents, colles, vernis, etc. Le risque chimique est varié et parfois insoupçonné. Les produits manipulés et stockés provoquent régulièrement des accidents et des maladies professionnelles, par négligence ou méconnaissance :

Brûlures chimiques, intoxications parfois mortelles, allergies professionnelles, incendies et explosions, pollutions de l’environnement…

Les dangers des substances chimiques doivent être connus, identifiés par les salariés afin de mettre en oeuvre des mesures de sécurité adaptées.

Une formation risque chimique obligatoire

Sensibilisation aux risques chimiques et Code du travail : La réglementation précise qu’il est obligatoire de former le personnel aux dangers chimiques et mesures de prévention. Elle précise aussi le contenu du programme, la qualification du formateur, le personnel concerné ainsi que les modalités pédagogiques.  

Les pictogrammes CLP

Les pictogrammes de danger chimique présents sur les étiquettes de produits informent les utilisateurs. Leur signification doit être connue de tous.

Le déchet chimique : un danger sous-estimé et méconnu

Les déchets chimiques (sous-produits de fabrication, produits périmés, etc.) : Ces derniers doivent être gérés et éliminés dans des filières adaptées pour éviter les déversements accidentels, les pollutions environnementales voire une intoxication du personnel, à cause des émanations nocives dues à des mélanges inadaptés.

Le stockage de produits chimiques dangereux

Stocker un produit chimique dangereux en sécurité (règles de compatibilité, bacs de rétention, ventilation, etc.) est essentiel afin de prévenir les explosions, les incendies et les mélanges toxiques. Le stockage nécessite une gestion efficace et spécifique.

Le port des équipements de protection individuelle

Le Code du travail précise que porter les équipements de protection individuelle est nécessaire mais pas suffisant : les utilisateurs doivent être formés aux consignes d’utilisation, aux limites des EPI, ainsi qu’aux règles de stockage et d’entretien.

L’évaluation du risque chimique intégrée au Document Unique

Evaluer les risques chimiques : par où commencer ?

L’inventaire des produits et l’analyse des situations de travail constituent la base de l’évaluation des risques chimiques. Les principes de la méthode présentés durant la formation, sont indispensables pour identifier et évaluer les situations critiques, puis définir un plan d’actions de prévention afin d’éliminer ou réduire le risque chimique.

Mesurer l’efficacité des mesures de protection grâce au contrôle des VLEP

Lorsque les vapeurs, fumées, poussières et gaz possèdent des valeurs limites d’exposition professionnelles réglementaires, l’employeur est tenu d’effectuer régulièrement des contrôles aux postes de travail. Les principes de ces mesures, la fréquence de ces contrôles, le type de poste concerné, doivent être connus du personnel.

Les mesures d’urgence

La formation à la conduite à tenir en cas d’accident chimique est exigée par le Code du travail. Les consignes d’urgence vont permettre de réduire la gravité des conséquences, en cas de fuite accidentelle, départ de feu ou intoxication ou brûlure chimique (exemple : en cas de projection dans les yeux, le personnel doit savoir utiliser les laveurs oculaires prévus par la législation.

Ne pas confondre formation risque chimique et « formation risque chimique N1 et N2 »

Les formations communément désignées « formation risque chimique niveau 1 » ou « formation risque chimique niveau 2 » sont souvent confondues avec les formations à la prévention du risque chimique. Pourtant, le contenu et les objectifs ne sont pas les mêmes.

Les habilitations risques chimiques N1 et N2 s’adressent aux entreprises extérieures qui interviennent sur les sites chimiques et pétrochimiques (entreprises utilisatrices). Ces formations ou « habilitations » abordent l’ensemble des risques liés aux travaux et à la coactivité au sein d’une entreprise utilisatrice : chutes, manutention, etc. Elles ne sont pas centrées sur le risque chimique mais l’abordent de façon générale, au même titre que les autres risques. Le contenu et l’approche pédagogique se conforment au référentiel établi par l’UIC (Union des Industries Chimiques).

Les risques chimiques au laboratoire

Les manipulations en laboratoire de chimie impliquent des opérations très variées, et la manipulation d’une grande quantité de produits. Bien que présents en faible quantité, ces derniers provoquent régulièrement des accidents et des intoxications. Il est plus judicieux de prévoir une formation spécifique afin de former le personnel de laboratoire aux risques chimiques.

Produits CMR

Si les produits sont classés CMR cancérogènes, mutagènes ou reprotoxiques de catégorie 1A ou 1B, une formation aux produits cancérogènes, mutagènes ou reprotoxiques est prévue par la législation. Le Code du travail précise le contenu des informations à communiquer au personnel concerné.

Les dangers du plomb pendant les travaux

Lorsque les entreprises planifient des travaux de maintenance, de réhabilitation ou de démolition, il est courant que les matériaux contiennent des résidus de plomb. Dans ce cas, l’employeur sensibilise les opérateurs de chantier, les techniciens susceptibles d’inhaler les particules de plomb. Former les intervenants au risque plomb est nécessaire avant le démarrage des opérations.

La FDS (fiche de données de sécurité)

L’évaluation des risques au poste de travail repose sur essentiellement sur l’analyse des FDS. Ces documents sont de plus en plus difficiles à lire et à interpréter. Se former aux Fiches de Données de sécurité (lecture ou rédaction) est un pré-requis nécessaire à l’identification et la hiérarchisation du risque chimique en entreprise. Bien que non réglementée, cette formation répond à l’obligation de sécurité de l’employeur.

Le risque amiante

Pour les interventions sur des matériaux contenant de l’amiante : Se former au risque amiante SS4 (sous-section 4) est obligatoire pour les opérateurs de chantier et fortement conseillé pour l’encadrement.

Les risques ATEX

Se former aux risques des Atmophères Explosives permet aux travailleurs de comprendre les dangers d’incendie / explosion et appliquer les mesures techniques de sécurité appropriées (ventilation, suppression des sources d’échauffement, etc.) 

Recyclage : à quelle fréquence renouveler la formation ?

Le Code du travail n’impose pas de durée de validité pour la formation ou de fréquence de recyclage : « La formation doit être renouvelée régulièrement et aussi souvent que nécessaire ». Cependant la Circulaire DRT n°12 du 24 mai 2006 affirme que la formation « doit être répétée en fonction de l’évolution des risques, des techniques et des connaissances. La nécessité de renouveler l’information et la formation procède du besoin de rappeler régulièrement le danger (lutter contre la banalisation du risque et les dérives dans l’application des consignes). Cette formation doit être notamment renouvelée en cas de nouveau classement. »

En pratique, les entreprises organisent des recyclages tous les 2 ou 3 ans.

Durée de la formation : quelle est la durée minimum ?

La réglementation n’impose aucune durée minimum. La durée varie selon la taille de l’établissement, la nature de l’activité, les risques et le type d’emploi des travailleurs.

En pratique, les entreprises organisent des formations qui durent 1 à 2 jours selon la nature des postes de travail et les connaissances déjà acquises par le personnel.

Bénéficiaires de la formation : à qui s'adresse la formation risque chimique ?

Elle concerne les travailleurs exposés ou susceptibles d’être exposés à des agents chimiques dangereux

Les salariés qui manipulent des produits (personnel de fabrication, personnel de laboratoire, personnel affecté aux travaux de nettoyage et de maintenance, etc.) sont concernés.

Le personnel qui n’est pas directement exposé mais qui peut l’être par exemple en cas de fuite de produit chimique (ex. : les caristes chargés de réceptionner ou transporter les produits) est aussi formé.

Enfin, l’encadrement, chargé d’accueillir, former les équipes, mettre en œuvre les bonnes pratiques de sécurité, prendre des décisions en cas d’urgence (accident, déversement, etc.) est aussi concerné.

Les représentants du personnel

« Le CHSCT ou, à défaut, les délégués du personnel, ne peuvent s’impliquer efficacement dans les orientations de l’entreprise en matière de santé et de sécurité que s’ils ont été préalablement formés dans ce domaine ».

Source : Circulaire DRT n°12 du 24 mai 2006.

Femmes enceintes et allaitantes

Les articles R. 4412-89 et D. 4152-11 du Code du travail indiquent les dispositions applicables au personnel féminin.

« Pour les travaux exposant aux agents chimiques dangereux, l’employeur doit informer les femmes sur les effets potentiellement néfastes de l’exposition à certaines substances chimiques sur la fertilité, l’embryon, le fœtus et en particulier lors du début de grossesse, et pour l’enfant en cas d’allaitement.

L’employeur doit sensibiliser les femmes quant à la nécessité de déclarer le plus précocément possible leur état de grossesse et les informe sur les possibilités de changement temporaire d’affectation et les travaux interdits. »

Intérimaires, travailleurs en CDD et stagiaires : une formation renforcée

Les articles L. 4142-2 et L. 4154-2 du Code du travail précisent les dispositions applicables au personnel temporaire, aux travailleurs en CDD et aux stagiaires.

Lorsque ces derniers sont affectés à des postes de travail présentant des risques particuliers, ils bénéficient d’une formation renforcée à la sécurité. L’exposition aux agents chimiques est considéré comme un risque particulier.

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