Les produits chimiques sont partout : peintures, solvants, réactifs divers… Leurs dangers sont multiples : les effets sur la santé humaine et l’environnement nécessitent des mesures de prévention strictes. Celles-ci sont encadrées par une réglementation complexe. L’essentiel à retenir.

Risque chimique

Les dangers chimiques, des effets variés souvent inaperçus

Colles, solvants, colorants, additifs, etc. Les produits chimiques sont présents dans les secteurs professionnels et industriels (ex.: activités de synthèse, formulation, analyses chimiques, secteur du bâtiment) et dans la vie quotidienne (produits à destination du grand public).

Effets sur la santé humaine

Les agents chimiques, présents sous formes de gaz, vapeurs, poussières, peuvent provoquer :

  • des effets immédiats : intoxication aiguë, corrosion cutanée,
  • des effets différés, après plusieurs années d’exposition (effet chronique) : cancers professionnels, effets mutagènes, effets sur la reproduction, allergies, atteinte des organes (appareil respiratoire, système nerveux, reins, vessie, foie…) 

Incendie et explosion

Les produits inflammables, les comburants, les bouteilles de gaz et aérosols provoquent incendies et explosion. Les poussières combustibles sont responsables d’explosions de poussières.

Pollution

Les émissions dans l’air, le sol et l’eau génèrent des pollutions de l’environnement.

Les réactions chimiques dangereuses

Le mélange de produits incompatibles provoquent des échauffements, emballements thermiques, déflagration, projections de matières et émanations de gaz toxiques.

Le manque d’oxygène (asphyxie)

Le danger d’asphyxie / d’anoxie est présent dans les espaces confinés et dans les lieux où des gaz sont utilisés ou générés. L’accumulation de gaz inertes (azote, hélium…) a déjà conduit à de nombreux décès par anoxie.

Risque chimique : définition

Le risque chimique correspond aux situations de travail (conditions d’utilisation ou d’exposition) impliquant des produits chimiques dangereux.

Exemples de situations d’exposition

Le personnel peut être exposé par inhalation, ingestion ou contact cutané.

En entreprise, on distingue les situations où les produits sont utilisés de façon délibérée (ex. : trempage d’une pièce métallique dans un bain de traitement) ou dans le cadre d’une émission résultant d’un procédé (ex.: émission de fumées de soudage, poussières durant une opération de démolition, …).

L’exposition résulte parfois de circonstances accidentelles (projection, fuite de canalisation…).

La prévention des risques chimiques sur le lieu de travail

Le Code du travail : prévention du risque chimique professionnel

L’utilisation et la fabrication d’Agents Chimiques Dangereux (ACD) exigent des mesures de prévention rigoureuses afin d’éviter les accidents et les maladies professionnelles. 

La démarche de prévention est encadrée par le Code du travail.

Les principes à respecter sont les suivants :

  • Eviter les risques, si possible en les supprimant,
  • Evaluer les risques chimiques
  • Combattre le risque chimique à la source
  • Remplacer ce qui est dangereux par ce qui ne l’est pas (principe de substitution)
  • Privilégier la protection collective (aération, procédé clos, automatisation, etc.) à la protection individuelle (masque, combinaison, gants…).
  • Former les salariés

Les obligations de formation à la sécurité des salariés

Les formations abordent les dangers des produits chimiques présents dans l’entreprise et les mesures de prévention qui correspondent à la réalité des postes de travail. Il n’existe donc pas de contenu type puisque chaque formation correspond à un environnement de travail précis.

Néanmoins, la réglementation distingue plusieurs domaines distincts :

Formation aux risques chimiques

Lorsque les salariés manipulent ou sont susceptibles d’être exposés à des produits chimiques, l’employeur doit organiser une formation aux agents chimiques dangereux afin de les sensibiliser aux dangers et aux bonnes pratiques de sécurité.

Les risques chimiques au laboratoire

Les manipulations en laboratoire de chimie impliquent des opérations très variées, et la manipulation d’une grande quantité de produits. Bien que présents en faible quantité, ces derniers provoquent régulièrement des accidents et des intoxications. Il est plus judicieux de prévoir une formation spécifique afin de sensibiliser le personnel du laboratoire aux dangers chimiques.

Formation CMR

Si les produits sont classés CMR cancérogènes, mutagènes ou reprotoxiques de catégorie 1A ou 1B, une formation aux produits cancérogènes, mutagènes ou reprotoxiques est prévue par la législation. Le Code du travail précise le contenu des informations à communiquer au personnel concerné.

Formation aux dangers du plomb

Lorsque les entreprises planifient des travaux de maintenance, de réhabilitation ou de démolition, il est courant que les matériaux contiennent des résidus de plomb. Dans ce cas, l’employeur sensibilise les opérateurs de chantier, les techniciens susceptibles d’inhaler les particules de plomb. Une formation sensibilisation aux dangers du plomb est dispensée obligatoirement avant le démarrage des interventions.

et information (ex. : notice de poste), y compris sur les règles d’hygiène et les procédures d’urgence.

L’ensemble de ces mesures doivent figurer dans le Document Unique, qui est mis à jour régulièrement.

Formation FDS

L’évaluation des risques au poste de travail repose sur essentiellement sur l’analyse des FDS. Ces documents sont de plus en plus difficiles à lire et à interpréter. Se former à la lecture et à la rédaction des Fiches de Données de Sécurité est donc un pré-requis à l’identification et la hiérarchisation du risque chimique en entreprise. Bien que non réglementée, cette formation répond à l’obligation de sécurité de l’employeur. 

Formation amiante

Pour les interventions sur des matériaux contenant de l’amiante la formation amiante SS4 est obligatoire pour les opérateurs de chantier et leur encadrement.  

Le Code de l’environnement : gestion du risque chimique industriel

La réglementation ICPE (Installation Classée pour la Protection de l’Environnement) vise à protéger l’air, le sol et les eaux des émissions industrielles dangereuses.

L’environnement et la population doivent également être protégés contre les catastrophes industrielles.

La mise sur le marché de produits chimiques 

La réglementation REACH

L’importation, la fabrication, l’utilisation de produits chimiques en Europe sont soumises au Règlement REACH. De nombreuses exemptions s’appliquent lorsque d’autres champs réglementaires s’appliquent (ex. : les additifs alimentaires, les médicaments, etc.).

La réglementation CLP

Le Règlement CLP couvre les règles de classification des dangers, l’étiquetage des produits chimiques et les règles d’emballage.