Evaluation du risque chimique

L’évaluation du risque chimique : la base de la démarche de sécurité

Evaluer le risque chimique est le prérequis de la démarche de prévention des risques professionnels d’exposition et d’accidents sur les lieux de travail. Elle complète la formation risque chimique obligatoire des salariés.

Bien conduite, elle permet d’élaborer le programme des actions de réduction du risque. Elle doit être renouvelée périodiquement et à chaque modification des situations et processus de travail. Les résultats sont à joindre au Document Unique (DU).

La démarche de prévention repose sur 4 étapes :

Etape 1 : L’inventaire : repérage des produits chimiques et le recensement des dangers

Les produits à recenser

Cette étape doit prendre en compte :

• les produits chimiques utilisés, fabriqués, stockés par les salariés : matières premières, produits intermédiaires et produits finis
• les sous-produits : émissions de fumées, produits de dégradation, et les déchets.
• les produits d’entretien (nettoyage, maintenance)

Pour chaque produit, les propriétés dangereuses sont relevées.

L’ensemble est collecté dans un inventaire.

Sources d’informations sur les produits chimiques

Pour que le recensement soit complet, il est nécessaire de consulter les étiquettes et FDS (Fiches de Données de Sécurité) des produits chimiques. Les fiches toxicologiques de l’INRS, les tableaux de maladies professionnelles, l’inventaire des substances chimiques de l’ECHA (Agence Européenne des Substances Chimiques) fournissent des informations très utiles.

Pour chaque agent chimique, il faut également noter le numéro de CAS des substances, les quantités présentes, la localisation dans l’entreprise et les postes de travail exposés.

Etape 2 : L’analyse des situations d’exposition aux risques chimiques

Les voies de pénétration des produits

Afin d’analyser le risque d’exposition, il convient de tenir compte des voies d’exposition et de pénétration dans le corps :

• Voie respiratoire : Inhalation de vapeurs, gaz, poussières présents dans l’air
• Voie cutanée : Contact avec la peau et possibilité d’agir sur la peau ou de la traverser
• Voie digestive : Ingestion de substance (ex : mains contaminées portées à la bouche)

Les résultats de l’évaluation peuvent être qualitatifs (risque faible, moyen, fort) ou quantitatifs (associés à des mesures de concentration des polluants (comparées à des valeurs de VLEP lorsqu’elles existent).

Exposition dans le cadre d’activités normales et dans des circonstances accidentelles

Les situations habituelles sont prises en compte mais aussi les risques d’accidents chimiques : brûlures suite à la manipulation d’un détergent corrosif, inhalation de gaz toxiques suite à un problème technique (ex. : rupture d’une vanne, mélange accidentel de produits incompatibles, etc.), panne d’une sorbonne, etc.

Paramètres de l’analyse

L’analyse intègre les paramètres suivants :

• Nature des procédés,
• Etat physique des produits mis en oeuvre (liquide volatile, aérosol…),
• Degré d’émission plus ou moins élevé,
• Voie d’exposition,
• Durée et fréquence d’exposition / de manipulation,
• La quantité de produit,
• Performance des systèmes de sécurité existants (assainissement de l’air, extraction localisée, etc.)

Etape 3 : La hiérarchisation du risque chimique et méthode

Il n’existe pas de méthode unique d’évaluation.

Il appartient à chaque entreprise de choisir la méthode et l’outil les plus adaptés en fonction de :

• La taille de l’entreprise, le nombre de produits chimiques, la diversité des ateliers et des postes de travail (maintenance, production, manipulation, transvasement, dépotage, analyses, transport, gestion des déchets, etc.)
• La diversité des statuts au sein du personnel : CDI, salariés en CDD ou en intérim, la sous-traitance.
• Le temps disponible.
• L’expertise de la personne chargée de l’évaluation.
• La possibilité de faire appel à un organisme de conseil extérieur.
• La disponibilité du médecin du travail.

Outils et méthodes les plus utilisés au sein des entreprises

• Les entreprises utilisent un logiciel ou tableur excel
• Le logiciel SEIRICH de l’INRS : ce logiciel gratuit, développé avec les partenaires sociaux, reprend les critères d’évaluation proposés dans la méthode ND 2233.
• La méthode ND 2233 : méthodologie d’évaluation simplifiée du risque chimique.
• Il existe de nombreuses autres méthodes développées par des entreprises privées.

Remarque : dans le cas des agents CMR, il n’est pas possible de conclure à un risque faible justifiant l’absence de mesures de prévention. 

Etape 4 : L’élaboration du programme d’actions

Le plan d’actions associe :

• Les mesures de prévention techniques telles que la substitution de produits dangereux par des produits moins dangereux, l’amélioration du procédé par mécanisation, le travail en vase clos, la ventilation et le captage à la source des émanations. Pour mémoire, la substitution des agents CMR est rendue obligatoire par le Code du travail.
• Les mesures organisationnelles telles que la signalisation au poste de travail, les restrictions d’accès, l’information et la formation des salariés.
• Les échéances, la planification des moyens humains, le budget associé.

Attention : le changement de procédé ou de produit ne doit pas déplacer le risque ou l’aggraver. 

Lire aussi :

• Les dangers des produits chimiques : L’essentiel à retenir.
• Porter ses EPI (Equipement de Protection Individuelle) : Quelles obligations pour le salarié et l’employeur ? L’essentiel à retenir.
• Comment stocker un produit chimique en toute sécurité ? Découvrir la fiche pratique consacrée au stockage des produits chimiques.
• Valeur Limite d’Exposition Professionnelle : Définition et obligations de contrôle. Ce qu’il faut retenir.
• Laveur oculaire et législation : Comment choisir un rince-oeil ? Choix, normes et protocole d’urgence. L’essentiel à retenir.
• Former le personnel du laboratoire aux risques chimiques
• Former les intervenants de chantier au risque plomb
• Formation aux agents CMR (cancérogène mutagène reprotoxique)
• Se former aux Fiches de Données de Sécurité
• Se former au risque amiante SS4 (sous-section 4).  
• Former le personnel aux Atmosphères Explosives.
• Que signifient les pictogrammes des produits chimiques ? L’essentiel à savoir sur les symboles chimiques.