Les espaces confinés peuvent provoquer des accidents graves voire mortels. Qu’est-ce qu’un espace confiné ? Quels sont les risques et mesures de prévention indispensables pour protéger la santé et la sécurité des intervenants ? Ce qu’il faut retenir.
Les interventions en espaces confinés provoquent régulièrement des accidents graves en entreprise. La présence de produits chimiques dangereux, les risques résiduels ne sont pas toujours bien identifiés et compris par le personnel. Définition, risques et mesures de prévention : l’essentiel à retenir pour protéger la santé des travailleurs.
Sommaire
Définition d’un espace confiné
Un espace fermé ou partiellement ouvert, dont l’atmosphère peut être délétère.
Il s’agit en général d’un espace clos ou partiellement fermé. Il n’est pas conçu pour être occupé par du personnel, mais peut être visité temporairement pour cause d’entretien, de maintenance ou de nettoyage. La fréquence de ces visites peut varier, elle peut être plus ou moins élevée. Les moyens d’accès à cet espace sont restreints.
Cas particulier des espaces confinés ouverts.
Dans certains cas particuliers, l’espace est totalement ouvert. Il n’y a pas d’enceinte confinée mais des substances dangereuses peuvent tout de même s’accumuler et former une atmosphère délétère. Exemple : Lorsqu’une capacité de rétention est située autour d’un réservoir aérien de produits dangereux, il arrive que les vapeurs, plus lourdes que l’air, s’accumulent dans la fosse de rétention, bien que celle-ci soit totalement à l’air libre.
Quels peuvent être les risques liés à une intervention en espace confiné ?
Un tel espace peut présenter un grand nombre de risques pour les opérateurs, notamment d’asphyxie, d’intoxication, d’incendie ou d’explosion. Un puit, un silo, une capacité ou un local de stockage des boues sont des exemples d’espaces confinés couramment rencontrés en milieu professionnel ou industriel.
Une atmosphère insuffisamment aérée
Dans un espace confiné, l’atmosphère ne se renouvelle pas facilement, et l’insuffisance de la ventilation naturelle favorise la présence de gaz ou de vapeurs toxiques, mais également d’une atmosphère déficiente en dioxygène.
Quatre risques principaux existent dans les espaces confinés.
Le risque d’asphyxie ou anoxie
Le risque d’asphyxie est dû à un manque d’oxygène dans l’atmosphère. Il est provoqué par le remplacement de l’oxygène de l’air par un autre gaz. Ce remplacement peut être volontaire, ce que l’on appelle l’inertage (lorsque l’on remplace l’air par de l’azote ou des gaz nobles) ou involontaire, dû à une fermentation dégageant du CO2 ou de l’H2 par exemple.
Exemple d’accident : un opérateur et une personne voulant lui porter secours. L’opérateur nettoyait une cuve qui avait contenu du moût de raisin. L’absence de ventilation a conduit la fermentation des restants de moût à libéré une quantité d’anhydride carbonique suffisamment importante pour réduire la teneur en oxygène de la cuve.
Le risque d’intoxication
Le risque d’intoxication est dû à la présence de gaz/vapeurs toxiques formés par un produit ayant été contenu dans l’espace confiné (ex : insecticide), ou par une réaction entre ce produit et un autre produit (de nettoyage par exemple).
Le risque ATEX
Le risque d’incendie ou d’explosion (risque ATEX) dû à la présence de gaz ou de vapeurs inflammables dans l’espace confiné, associés à une source d’ignition, comme une flamme nue, un point chaud ou une étincelle électrostatique.
Le risque existe aussi lorsque l’opérateur évolue à l’extérieur de l’espace confiné. Par exemple, la paroi d’une cuve peut être conductrice thermique.
Exemple d’accident : un soudeur a été tué suite à la réparation d’une péniche depuis l’extérieur. Celle-ci avait contenu des hydrocarbures. Les vapeurs d’hydrocarbures se sont enflammées et la péniche a explosé.
Risques combinés
D’autres risques peuvent être présents dans ces espaces : risque de chute (de hauteur mais aussi d’objets), risque électrique, thermique, risque de noyade, etc.
Les causes d’accidents les plus fréquentes
– Une analyse de risques incomplète ou à l’absence d’analyse (ex. : réaction entre substances chimiques incompatibles, fermentation anaérobie de déchets (organiques ou ménagers)).
– Une communication insuffisante entre l’entreprise intervenante et l’entreprise utilisatrice (certains risques ne sont pas connus des intervenants extérieurs)
– Une insuffisance du contrôle de l’atmosphère avant et pendant l’intervention,
– Les équipements de protection et la mise en sécurité des installations inadaptés.
– Les travaux sont mal suivis et encadrés, les opérateurs ne communiquent pas suffisamment.
– La formation du personnel travaillant autour ou dans l’espace confiné est insuffisante.
– L’absence de procédure de sauvetage susceptible d’aggraver l’état de la victime (prise en charge tardive, intervention d’un secouriste non protégé ce qui provoque un suraccident).
Travailler en sécurité dans un lieu confiné : quelles sont les solutions à mettre en place ?
Analyse de l’espace confiné
Il est nécessaire d’identifier les matières présentes dans celui-ci (y compris lors d’une intervention ou de travaux), ainsi que les réactions chimiques et biologiques qu’elles peuvent entraîner. L’analyse de risques doit tenir compte de la présence de gaz toxiques, corrosifs, inflammables et du risque de déficience en oxygène.
Sécurisation du lieu de travail : mesures techniques de protection et matériel nécessaire
Eviter ou limiter les interventions humaines, grâce à la conception des lieux et des installations de travail.
Le meilleur moyen d’éviter les accidents est de ne pas se rendre dans des espaces confinés : nettoyage automatisé par aspiration, manœuvre de vannes par l’extérieur ou par le bas, systèmes d’inspection et de pilotage à distance, permettront de réduire le nombre d’interventions humaines.
Nettoyage et ventilation renforcés
Dans un milieu confiné, une aération/ventilation renforcée est primordiale. La vitesse de son courant d’air doit-être d’au-moins 0,3 m/s. Avant l’intervention, il est nécessaire de vidanger / purger l’installation et les conduites.
Contrôle de l’atmosphère en espace confiné
Chaque travailleur doit être équipé d’un détecteur de gaz avec alarme, adapté au gaz toxique identifié. Les détecteurs doivent faire l’objet de tests et être régulièrement contrôlés et étalonnés. En cas de risque d’anoxie, les intervenants seront équipés également d’un oxygénomètre portatif.
Epi respiratoire (Protection individuelle)
Les travailleurs doivent aussi avoir des moyens de protection, comme des masques auto-sauveteurs ou des ARICOs (appareils respiratoires isolants à circuit ouvert)).
Système antichute
Afin d’éviter le risque de chute, mettre en place des rambardes, passerelles ou échelles fixes. Les intervenants doivent être équipés d’un harnais pour éviter les chutes et permettre l’évacuation en cas d’urgence.
Pictogramme espace confiné et affichage de sécurité
Afin de communiquer sur les dangers et interdire l’accès aux personnes non autorisées, les espaces confinés doivent être signalés par un panneau ou une étiquette de sécurité.
Ci-dessous un exemple de pictogramme à apposer devant un espace confiné. L’affichage doit être conforme à l’arrêté modifié du 4 novembre 1993 relatif à la signalisation de santé et sécurité au travail. Cet affichage doit être complété par un panneau indiquant l’accès interdit sans autorisation.
Mesures organisationnelles : analyse de risques préalable, plan de prévention, permis de pénétrer et formation des salariés
Préparation : analyser les risques en amont.
Il est primordial de prévoir les opérations en espace confiné à l’avance. Pour cela, il faut analyser les moyens à mettre en œuvre et préparer l’intervention. Par ailleurs il est nécessaire de prévoir des ouvertures assez grandes pour un sauvetage rapide et efficace.
Procédure de travail
Il faudra également rédiger les procédures de travail avant l’intervention. Elles préciseront, selon le travail à réaliser, les conditions dans lesquelles celui-ci sera effectué et avec quel matériel. La désignation d’un responsable est nécessaire : il supervisera l’opération et assurera la répartition des rôles si l’intervention s’effectue à plusieurs.
Un surveillant extérieur doit être présent lors de l’intervention. Il coordonne les travaux dans l’espace et dans le temps et donnera l’alerte en cas d’urgence. L’entreprise doit prendre en compte le fait que le contact visuel est parfois impossible.
Il faudra en outre vérifier le fonctionnement des équipements de protection et de contrôle (détecteur de gaz) avant l’opération.
Lors de la réparation d’une machine, il est indispensable de neutraliser ses sources d’énergie. On parle de consignation des équipements dangereux.
Enfin, la procédure doit intégrer un plan d’intervention pour les secours afin de leur assurer un accès aisé à l’espace confiné.
Intervention confiée à une entreprise extérieure : plan de prévention
Lorsque les travaux sont confiés à une entreprise extérieure, il est nécessaire d’établir un plan de prévention de tous les risques (appauvrissement en dioxygène, atmosphère explosive ou noyade par exemple).
Formation des intervenants
La formation des intervenants au port des EPI (ex. Ari), aux risques chimiques, aux modes opératoires et procédures, à la conduite à tenir en cas d’accident ou urgence) est nécessaire pour garantir une bonne compréhension des dangers et une bonne application des consignes de sécurité.
Pour les professionnels de l’assainissement, le personnel doit être titulaire du Catec (Certificat d’Aptitude au travail en espace confiné).
Permis de pénétrer en espace confiné
Le permis de pénétrer ou autorisation de travail en espace confiné, est un document rédigé sous la responsabilité de l’employeur.
Il formalise les dangers liés aux installations, aux matières présentes dans l’espace confiné et à la configuration des lieux. Ce permis décrit également les mesures à prendre en cas d’incident/d’accident et indique le contrôle de l’atmosphère effectué avec un oxygénomètre (contrôle jugé valide à partir de 18 % d’oxygène dans l’air).
Pour aller plus loin – Ressource bibliographique et pédagogique
Confined spaces, Safety, hazards and standard (https://www.osha.gov/confined-spaces)
Réglementation applicable en France : Travaux en espaces confinés : articles R4222-23 à R4222-24 du Code du travail
Film pédagogique INRS : Napo : Danger en espace confiné (https://www.napofilm.net/fr/napos-films/napo-safe-maintenance/danger-within)
Vous souhaitez plus de renseignements
Contactez-nous en utilisant le formulaire ci-dessous.
Formulaire de contact
Nous répondons à vos questions dans les meilleurs délais.