Classification CMR

Fév 19, 2019 | Risque CMR

Classification des produits CMR : Comment sont classés les produits cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction ? L’essentiel à retenir.

Classification CMR

Les produits CMR : une exposition encore largement répandue.

L’exposition aux produits CMR est encore largement répandue en France et en Europe. Les salariés sont exposés aux agents chimiques achetés, fabriqués par les entreprises. Il est possible de les identifier aisément lorsque les produits sont mis sur le marché et sont donc accompagnés d’une FDS. En revanche, il est important de prendre en compte aussi les procédés CMR, qui sont recensés à la fin de cet article. 

Les produits CMR ont des effets sur la santé à long terme :

Les agents chimiques cancérogènes provoquent des cancers pulmonaires (la pathologie professionnelle la plus répandue).

Les agents chimiques mutagènes sont responsables de maladies génétiques héréditaires.

Enfin, les agents chimiques toxiques pour la reproduction sont associés aux problèmes de fertilité, allaitement, et affecte la santé de l’enfant à naître.

Afin de maîtriser le risque d’exposition, l’employeur doit organiser une formation CMR spécifique pour l’ensemble du personnel exposé (ou susceptible de l’être).

Ancien système de classification des CMR

Avant l’entrée en vigueur du Règlement CLP, les substances étaient classées et identifiées conformément à la Directive Substances Dangereuses (DSD) ou Directive n° 67/548/CEE du 27/06/67.

Les mélanges de substances (appelés autrefois « préparations ») étaient classés en identifiés conformément à la Directive Préparations Dangereuses ou Directive n°1999/45/CE. 

Les substances et préparations chimiques CMR étaient classées selon 3 catégories :  

Cancérogène catégorie 1

R45 Peut provoquer le cancer.
R49 Peut provoquer le cancer par inhalation.

Cancérogène catégorie 2

R45 Peut provoquer le cancer.
R49 Peut provoquer le cancer par inhalation.

Cancérogène catégorie 3

R40 Effet cancérogène suspecté : preuves insuffisantes.

Mutagène catégorie 1

R46 Peut provoquer des altérations
génétiques héréditaires.

Mutagène catégorie 2

R46 Peut provoquer des altérations génétiques héréditaires.

Mutagène catégorie 3

R68 Possibilité d’effets irréversibles

Toxique pour la reproduction catégorie 1

R60 Peut altérer la fertilité.
R61 Risque pendant la grossesse d’effets néfastes pour l’enfant.

Toxique pour la reproduction catégorie 2

R60 Peut altérer la fertilité.
R61 Risque pendant la grossesse d’effets néfastes pour l’enfant.

Toxique pour la reproduction catégorie 3

R62 Risque possible d’altération de la fertilité.
R63 Risque possible pendant la grossesse d’effets néfastes pour
l’enfant.

Nouvelle classification CMR selon le Règlement européen CLP

Le Règlement CLP (Classification, Etiquetage et Emballage des substances et mélanges dangereux) a abrogé et remplacé les Directives « Substances Dangereuses » et « Préparations Dangereuses ». Depuis le 1er juin 2015, il est devenu le seul texte en vigueur dans l’Union Européenne pour la classification et l’étiquetage des substances et des mélanges. Toutefois, pour les mélanges mis sur le marché avant cette date, le règlement a autorisé une période de transition jusqu’au 1er juin 2017.

Les CMR sont divisés en 3 classes de danger : effets cancérogènes, effets mutagènes et effets sur la reproduction. Chaque classe est elle-même subdivisée, selon :

  • la nature des effets observés chez l’homme, l’animal, et le résultat des études conduites in vitro
  • le niveau de preuve en l’état actuel des données scientifiques.

Cancérogène

Catégorie 1A : Le potentiel cancérigène pour l’homme est avéré.

Catégorie 1B : Le potentiel cancérogène pour l’homme est supposé.

Catégorie 2 : Le potentiel cancérogène pour l’homme est suspecté. Les preuves sont insuffisantes.

Mutagénicité pour les cellules germinales humaines 

Catégorie 1A : La capacité à induire des mutations héréditaires dans les cellules germinales humaines est avérée.

Catégorie 1B : La capacité à induire des mutations héréditaires dans les cellules germinales humaine est supposée.

Catégorie 2 : La capacité à induire des mutations héréditaires dans les cellules germinales humaines est suspectée. Les preuves sont insuffisantes.

Reprotoxicité : 

Catégorie 1A : La toxicité pour la reproduction humaine est avérée.

Catégorie 1B : La toxicité pour la reproduction humaine est présumée

Catégorie 2 : La toxicité pour la reproduction humaine est suspectée.

Catégorie supplémentaire : Effets sur l’allaitement.

Liste officielle des produits CMR en Europe

Les substances classées Cancérogènes, Mutagènes et Reprotoxiques, reconnues officiellement par les autorités européennes, sont recensées à l’annexe VI du Règlement CLP.

Classification des agents CMR selon le CIRC

Le CIRC (Centre de Recherche International sur le Cancer) est un organisme indépendant dont la mission consiste à étudier les causes du cancer, dans un but de prévention. Les experts indépendants du CIRC travaillent en collaboration avec l’OMS. 

Le CIRC a établi un système de classification reconnu au niveau international. Toutefois, il est important de noter que cette classification n’a pas de caractère réglementaire en Europe où seul le Réglement CLP reste le système de classement de référence.

Il est courant de rencontrer cette classification dans les Fiches de Données de Sécurité, dans la rubrique 11 (Données Toxicologiques).

Les agents CMR sont classés en 5 groupes :

Groupe 1 : L’agent est cancérogène pour l’Homme (120 agents identifiés actuellement)

Groupe 2A : L’agent est probablement cancérogène pour l’Homme (82 agents identifiés actuellement)

Groupe 2B : L’agent est peut-être cancérogène pour l’Homme (311 agents identifiés actuellement)

Groupe 3 : L’agent est inclassable quant à sa cancérogénicité pour l’Homme (499 agents recensés actuellement)

Groupe 4 : L’agent n’est probablement pas cancérogène pour l’Homme (1 agent identifié actuellement) 

Les procédés CMR

Ce sont des procédés qui ne mettent pas nécessairement en oeuvre des produits CMR, mais qui exposent les salariés à des émissions de CMR.

Le Code du travail oblige les employeurs à rechercher des solutions de substitution à chaque fois que cela est possible. En cas d’impossibilité, il est indispensable de réduire l’exposition au maximum (outillage muni d’extraction par exemple).

Actuellement, les procédés identifiés comme tels sont issus de l' »Arrêté du 5 janvier 1993 fixant la liste des substances, préparations et procédés cancérogènes au sens du deuxième alinéa de l’article R. 231-56 du code du travail ».

Fabrication d’auramine :

L’auramine est un produit chimique utilisée dans la synthèse du colorant Solvent Yellow 34. Ce produit a longtemps été utilisé afin de teindre dans le textile, le cuir, le papier). On le rencontre parfois dans certains laboratoires d’analyses médicales.

Travaux exposant aux hydrocarbures polycycliques aromatiques présents dans la suie, le goudron, la poix, la fumée ou les poussières de la houille ; 

Par exemple, l’entretien des chaudières expose très probablement le personnel de maintenance aux hydrocarbures aromatiques polycycliques lors du ramonage des conduits de fumées.

Travaux exposant aux poussières, fumées ou brouillards produits lors du grillage et de l’électroraffinage des mattes de nickel ;

Ces procédés ont pour but de produire du nickel. Les salariés sont exposés aux oxydes et sulfures de Nickel, susceptibles de provoquer un cancer pulmonaire ou des fosses nasales.

Procédé à l’acide fort dans la fabrication d’alcool isopropylique ;

Travaux exposant aux poussières de bois inhalables ;

L’exposition aux poussières de bois est responsable de cancers des cavités nasales et des sinus, en plus du risque d’allergie respiratoire, de fibrose pulmonaire et allergie cutanée (eczéma).

Travaux exposant au formaldéhyde ;

Le formaldéhyde expose le personnel à un risque de cancer du pharynx. Le lien avec la leucémie est suspecté. Les travaux exposant à cette substance sont nombreux. On citera par exemple l’utilisation du formaldéhyde dans l’industrie du bois (fabrication de panneaux), dans le secteur de la santé (pour ses propriétés biocides).

Une liste en cours d’évolution

Dans le contexte de la révision de la directive 2004/37/CE relative à la protection des travailleurs contre les risques liés aux agents cancérogènes ou mutagènes, l’ANSES a été saisie par la Direction Générale du Travail afin d’évaluer si les procédés suivants peuvent être ajoutés à la liste des procédés CMR : 

  • Les travaux exposant aux fumées de soudage,
  • Les travaux exposant à la silice cristalline,
  • Les travaux exposant aux hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP)
  • Les travaux exposant aux cytostatiques

La finalisation de l’étude est prévue d’ici 2020. 

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